COMMUNE DE LE BOUSQUET-D ORB

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
9 établissements dont 7 sont en activité

L’administration COMMUNE DE LE BOUSQUET-D ORB a été créée le 1 janvier 1982, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au PL PIERRE MASSE 34260 LE BOUSQUET D'ORB. Elle possède 9 établissements dont 7 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE LE BOUSQUET-D ORB

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 07/04/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Annuaire du service public

DILA

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Siège social de COMMUNE DE LE BOUSQUET-D ORB

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 9 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

9 établissements de COMMUNE DE LE BOUSQUET-D ORB

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 400 385 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PL PIERRE MASSE 34260 LE BOUSQUET D'ORB
siège social
01/03/1983en activité
213 400 385 00034Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE DENIS BLANQUET
PL PIERRE MASSE 34260 LE BOUSQUET D'ORB
21/12/1983en activité
213 400 385 00042Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
3 CHEMIN DU STADE 34260 LE BOUSQUET-D'ORB
21/12/1983en activité
213 400 385 00059Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT DU BOUSQUET D'ORB
PL PIERRE MASSE 34260 LE BOUSQUET D'ORB
01/01/1996en activité
213 400 385 00067Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE DES EAUX
MAIRIE PL PIERRE MASSE 34260 LE BOUSQUET D'ORB
01/01/1995en activité
213 400 385 00075Services funéraires (96.03Z)SERVICE POMPES FUNEBRES
HOTEL DE VILLE 34260 LE BOUSQUET D'ORB
01/01/2001en activité
213 400 385 00083Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL LA RIVIERE
RUE DE LA RIVIERE 34260 LE BOUSQUET-D'ORB
07/07/1998en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 400 385 00091Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ LE BOUSQUET D'ORB ▪︎ ▪︎ ▪︎
22/08/2007fermé le 01/01/2022
213 400 385 00117Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)LOCAL COMMERCIAL
MAIRIE PL PIERRE MASSE 34260 LE BOUSQUET D'ORB
28/01/2015fermé le 07/09/2022