COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 4 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON a été créée le 1 janvier 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE HENRI DE CAMPION 27370 LE THUIT DE L'OISON. Elle possède 11 établissements dont 4 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2016
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2016. Elle a été mise à jour le 11/04/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 11 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE DE LE THUIT DE L'OISON

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 054 625 00013Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RUE HENRI DE CAMPION 27370 LE THUIT DE L'OISONsiège social		01/01/2016en activité
200 054 625 00062Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE GEORGES CHARPAK
PL SAINT CLAIR 27370 LE THUIT DE L'OISON		01/01/2016en activité
200 054 625 00112Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ESPACE MARCHAND
MAIRIE RUE HENRI DE CAMPION 27370 LE THUIT DE L'OISON		01/01/2016en activité
200 054 625 00120Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE
11 RUE DE LA GUEDONNERIE 27370 LE THUIT DE L'OISON		01/02/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 054 625 00021Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE LE THUIT SIGNOL
RUE HENRI DE CAMPION 27370 LE THUIT DE L'OISON		01/01/2016fermé le 30/06/2020
200 054 625 00039Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE LE THUIT SIMER
RUE DU GENERAL DE GAULLE 27370 LE THUIT DE L'OISON		01/01/2016fermé le 30/06/2020
200 054 625 00047Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE LE THUIT ANGER
RUE DELAMARRE 27370 LE THUIT DE L'OISON		01/01/2016fermé le 30/06/2020
200 054 625 00054Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
7 PIERRE HAILLIEZ 27370 LE THUIT DE L'OISON		01/01/2016fermé le 01/02/2022
200 054 625 00070Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
RUE DU GENERAL DE GAULLE 27370 LE THUIT DE L'OISON		01/01/2016fermé le 31/08/2017
200 054 625 00088Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z)REGIE DE TRANSPORT
MAIRIE RUE HENRI DE CAMPION 27370 LE THUIT DE L'OISON		01/01/2016fermé le 31/12/2022
200 054 625 00096Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DELAMARE
MAIRIE RUE HENRI CAMPION 27370 LE THUIT DE L'OISON		01/01/2016fermé le 31/12/2022
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question