COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
19 établissements dont 7 sont en activité

L’administration COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS a été créée le 1 janvier 2016, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 8 RUE DE LA SCIERIE 25580 LES PREMIERS SAPINS. Elle possède 19 établissements dont 7 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2016
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2016. Elle a été mise à jour le 06/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

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Siège social de COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 19 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

19 établissements de COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 057 156 00172Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
8 RUE DE LA SCIERIE 25580 LES PREMIERS SAPINS
siège social
06/06/2019en activité
200 057 156 00081Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE DES PREMIERS SAPINS
2 RUE HUGONNOT 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016en activité
200 057 156 00099Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)MAISON MEDICALE
MAIRIE 8 RUE DE LA SCIERIE 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016en activité
200 057 156 00107Collecte des déchets non dangereux (38.11Z)ORDURES MENAGERES
MAIRIE 8 RUE DE LA SCIERIE 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016en activité
200 057 156 00131Exploitation forestière (02.20Z)FORET
MAIRIE 8 RUE DE LA SCIERIE 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016en activité
200 057 156 00164Production d’électricité (35.11Z)INSTALLATIONS PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
MAIRIE 8 RUE DE LA SCIERIE 25580 LES PREMIERS SAPINS
14/09/2017en activité
200 057 156 00198Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES PERRIERES
8 RUE DE LA SCIERIE 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 057 156 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
26 GRANDE RUE 25580 LES PREMIERS SAPINS
ancien siège social
01/01/2016fermé le 06/06/2019
200 057 156 00024Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE D'ATHOSE
10 GRANDE RUE 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016fermé le 02/06/2020
200 057 156 00032Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE CHASNANS
12 RTE LAVANS 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016fermé le 02/06/2020
200 057 156 00040Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE HAUTEPIERRE-LE-CHATELET
AU VILLAGE 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016fermé le 02/06/2020
200 057 156 00057Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE NODS
26 GRANDE RUE 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016fermé le 06/06/2019
200 057 156 00065Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE RANTECHAUX
1 PL DE L'EGLISE 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016fermé le 02/06/2020
200 057 156 00073Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE VANCLANS
RUE EGLISE 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016fermé le 02/06/2020
200 057 156 00115Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE ARTISANALE
MAIRIE 8 RUE DE LA SCIERIE 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016fermé le 31/12/2018
200 057 156 00123Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SPANC
MAIRIE 8 RUE DE LA SCIERIE 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016fermé le 01/01/2017
200 057 156 00149Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
MAIRIE 8 RUE DE LA SCIERIE 25580 LES PREMIERS SAPINS
01/01/2016fermé le 30/06/2021
200 057 156 00156Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)MAISON DES SERVICES AU PUBLIC
MAIRIE 8 RUE DE LA SCIERIE 25580 LES PREMIERS SAPINS
12/01/2017fermé le 31/12/2022
200 057 156 00180Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE NODS
8 RUE DE LA SCIERIE 25580 LES PREMIERS SAPINS
06/06/2019fermé le 02/06/2020