COMMUNE DE PLAN DE CUQUES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 10 sont en activité

L’administration COMMUNE DE PLAN DE CUQUES a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 200 à 249 salariés.

Son siège social est domicilié au AVENUE FREDERIC CHEVILLON 13380 PLAN-DE-CUQUES. Elle possède 11 établissements dont 10 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE PLAN DE CUQUES

INSEE
VIES
Douanes
Agence Bio
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
200 à 249 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Professionnel du BioCette structure est un professionnel du Bio

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Annuaire du service public

DILA

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Siège social de COMMUNE DE PLAN DE CUQUES

INSEE
VIES
Agence Bio
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 11 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE DE PLAN DE CUQUES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 300 751 00016Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
AVENUE FREDERIC CHEVILLON 13380 PLAN-DE-CUQUES
siège social
01/03/1983en activité
211 300 751 00024Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOL MATE ESCARBOUCLE I
AVENUE JULES ROLLANDIN 13380 PLAN-DE-CUQUES
21/12/1983en activité
211 300 751 00032Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE LI PICHOUNET
AVENUE JULES ROLLANDIN 13380 PLAN-DE-CUQUES
21/12/1983en activité
211 300 751 00040Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE ROBERT DEBRE
RUE ROBERT DEBRE 13380 PLAN DE CUQUES
21/12/1983en activité
211 300 751 00057Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUB VICTOR HUGO
LA MONTADE 13380 PLAN-DE-CUQUES
21/12/1983en activité
211 300 751 00065Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIREE ANDRE MALRAUX 2
AVENUE JULES ROLLANDIN 13380 PLAN-DE-CUQUES
21/12/1983en activité
211 300 751 00073Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE ANDRE MALRAUX 1
AVENUE JULES ROLLANDIN 13380 PLAN-DE-CUQUES
21/12/1983en activité
211 300 751 00081Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE DES EAUX
AVENUE FREDERIC CHEVILLON 13380 PLAN-DE-CUQUES
01/01/2000en activité
211 300 751 00107Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)Z.A.C
AVENUE FREDERIC CHEVILLON 13380 PLAN-DE-CUQUES
01/01/2000en activité
211 300 751 00115Administration publique générale (84.11Z)GESTION DU CIMETIERE COMMUNAL
MAIRIE AVENUE FREDERIC CHEVILLON 13380 PLAN-DE-CUQUES
01/01/2005en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 300 751 00099Enlèvement et traitement des ordures ménagères (90.0B)SERVICE ASSAINISSEMENT
AVENUE FREDERIC CHEVILLON 13380 PLAN-DE-CUQUES
01/01/2000fermé le 25/12/2001