COMMUNE DE POUSSAN

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration COMMUNE DE POUSSAN a été créée le 1 janvier 1982, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au AV DU GENERAL DE GAULLE 34560 POUSSAN. Elle possède 7 établissements.

Informations légales de COMMUNE DE POUSSAN

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1982
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1982. Elle a été mise à jour le 18/10/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE POUSSAN

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de COMMUNE DE POUSSAN

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
213 402 134 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
AV DU GENERAL DE GAULLE 34560 POUSSAN
siège social
01/03/1983en activité
213 402 134 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LES BAUX
2 RUE DE LA SALLE 34560 POUSSAN
21/12/1983en activité
213 402 134 00034Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LES BAUX
2 RUE DE LA SALLE 34560 POUSSAN
21/12/1983en activité
213 402 134 00042Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
MAIRIE AV DU GENERAL DE GAULLE 34560 POUSSAN
25/12/1995en activité
213 402 134 00059Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE VERONIQUE HEBERT
9 CHEM DES FRERES 34560 POUSSAN
01/09/2006en activité
213 402 134 00067Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)ACCUEIL DE LOISIR MATERNEL
ECOLE MATERNELLE VERONIQUE HEBER 9 ALL DES FRERES 34560 POUSSAN
03/09/2009en activité
213 402 134 00075Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SERVICE ENFANCE JEUNESSE
HOTEL DE VILLE AV DU GENERAL DE GAULLE 34560 POUSSAN
08/07/2013en activité