COMMUNE DE POUZAUGES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
9 établissements dont 6 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE POUZAUGES a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 85700 POUZAUGES. Elle possède 9 établissements dont 6 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE POUZAUGES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 02/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 03/06/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE POUZAUGES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 03/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MC
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).

Cette structure possède 9 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

9 établissements de COMMUNE DE POUZAUGES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 501 823 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 85700 POUZAUGESsiège social		01/03/1983en activité
218 501 823 00023Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE FRANCOISE DOLTO
30 RUE DU PRE DE FOIRE 85700 POUZAUGES		21/12/1983en activité
218 501 823 00031Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE JULES VERNE
14 RUE DE VEZIERS 85700 POUZAUGES		21/12/1983en activité
218 501 823 00056Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)CONSTRUCTION CTRE TRI POSTAL POUZAUGES
MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 85700 POUZAUGES		01/09/1997en activité
218 501 823 00072Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LA BALIERE
MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 85700 POUZAUGES		11/09/2006en activité
218 501 823 00098Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES HAUTS DU PRIEURE
MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 85700 POUZAUGES		19/11/2007en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 501 823 00049Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SCE ASSAINISSEMENT DE POUZAUGES
MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 85700 POUZAUGES		25/12/1996fermé le 17/12/2018
218 501 823 00064Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENTS DE POUZAUGES
MAIRIE PLACE DE L'HOTEL DE VILLE 85700 POUZAUGES		01/11/1997fermé le 25/12/2008
218 501 823 00080Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ POUZAUGES ▪︎ ▪︎ ▪︎		22/10/2007fermé le 25/03/2013
Mise à jour le 02/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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