COMMUNE DE PRINSUEJOLS-MALBOUZON

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration COMMUNE DE PRINSUEJOLS-MALBOUZON a été créée le 1 janvier 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au LE VILLAGE 48100 PRINSUEJOLS-MALBOUZON. Elle possède 5 établissements.

Informations légales de COMMUNE DE PRINSUEJOLS-MALBOUZON

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2017. Elle a été mise à jour le 25/07/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DE PRINSUEJOLS-MALBOUZON

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMMUNE DE PRINSUEJOLS-MALBOUZON

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 064 186 00014Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
LE VILLAGE 48100 PRINSUEJOLS-MALBOUZON
siège social
01/01/2017en activité
200 064 186 00022Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE PRINSUEJOLS
MAIRIE 48100 PRINSUEJOLS-MALBOUZON
01/01/2017en activité
200 064 186 00030Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE MALBOUZON
MAIRIE LE VILLAGE 48100 PRINSUEJOLS-MALBOUZON
01/01/2017en activité
200 064 186 00048Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE
VILLAGE DE PRINSUEJOLS ANCIENNE MAIRIE 48100 PRINSUEJOLS-MALBOUZON
01/01/2017en activité
200 064 186 00055Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)EAUX-ASSAINISSEMENT
MAIRIE LE VILLAGE 48100 PRINSUEJOLS-MALBOUZON
01/01/2017en activité