COMMUNE DE PUISEUX PONTOISE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 2 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE PUISEUX PONTOISE a été créée le 1 janvier 1980, il y a 46 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 12 GRANDE RUE 95650 PUISEUX-PONTOISE. Elle possède 12 établissements dont 2 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE PUISEUX PONTOISE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1980
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1980. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 01/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 02/08/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE PUISEUX PONTOISE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 02/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 12 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE DE PUISEUX PONTOISE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
219 505 104 00121Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
12 GRANDE RUE 95650 PUISEUX-PONTOISEsiège social		01/03/1997en activité
219 505 104 00113Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE LE VIEUX NOYER
12 GRANDE RUE 95650 PUISEUX-PONTOISE		21/12/1983en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
219 505 104 00014Administration publique générale (75.1A)MAIRIE
1 CHE DE LA MARE 95650 PUISEUX-PONTOISE		01/03/1983fermé le 01/03/1997
219 505 104 00022Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE LES GENOTTES
3 ALL DES MARMOUSETS 95650 PUISEUX-PONTOISE		21/12/1983fermé le 25/12/1999
219 505 104 00030Enseignement primaire (80.1Z)ECOL MATE LES GENOTTES
95650 PUISEUX-PONTOISE		21/12/1983fermé le 25/12/1999
219 505 104 00048Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE ELEMENTAIRE LA BELLE EPINE
22 CHEMIN DES QUATRE SAISONS 95800 CERGY		21/12/1983fermé le 25/12/2002
219 505 104 00055Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE LA BELLE EPINE
22 CHEMIN DES QUATRE SAISONS 95800 CERGY		21/12/1983fermé le 25/12/2002
219 505 104 00063Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE LA SEBILLE
2 ALL DE LA SEBILLE 95650 PUISEUX-PONTOISE		21/12/1983fermé le 25/12/2002
219 505 104 00071Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE ELEMENTAIRE LA SEBILLE
1 ALLEE DE LA SEBILLE 95800 CERGY		01/09/1980fermé le 25/12/2002
219 505 104 00089Enseignement primaire (80.1Z)ECOL MATE LE GROS CAILLOU
23 AU 31 AVENUE DU HAUT PAVE 95650 PUISEUX-PONTOISE		21/12/1983fermé le 24/12/1992
219 505 104 00097Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUB LE GROS CAILLOU
27 A 29 27 AV DU HAUT PAVE 95650 PUISEUX-PONTOISE		21/12/1983fermé le 25/12/2002
219 505 104 00105Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE ELEMENTAIRE LE CHAT PERCHE
2 ALL DE LA FANTAISIE 95650 PUISEUX-PONTOISE		21/12/1983fermé le 25/12/2002
Mise à jour le 01/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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