COMMUNE DE ROGNONAS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 4 sont en activité

L’administration COMMUNE DE ROGNONAS a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE JEANNE D'ARC 13870 ROGNONAS. Elle possède 8 établissements dont 4 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE ROGNONAS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE ROGNONAS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 4 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE DE ROGNONAS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 300 835 00017Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE JEANNE D'ARC 13870 ROGNONAS
siège social
01/03/1983en activité
211 300 835 00025Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE ROGNONAS
7 CHEM SAINT JEAN 13870 ROGNONAS
21/12/1983en activité
211 300 835 00033Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE MIREILLE
RUE MIREILLE QUARTIER SAINT-JEAN 13870 ROGNONAS
21/12/1983en activité
211 300 835 00041Enseignement primaire (85.20Z)PRIM MIXTE II
CHE ST JEAN 13870 ROGNONAS
01/01/1986en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 300 835 00058Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE DE L ASSAINISSEMENT
MAIRIE PLACE JEANNE D'ARC 13870 ROGNONAS
01/07/1994fermé le 01/01/2020
211 300 835 00066Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE DE L EAU
MAIRIE PLACE JEANNE D'ARC 13870 ROGNONAS
01/07/1994fermé le 01/01/2020
211 300 835 00074Location d'autres biens immobiliers (70.2C)LOTISSEUR
MAIRIE 13870 ROGNONAS
01/04/1992fermé le 31/12/1998
211 300 835 00082Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)BUDGET LOGEMENTS ET LOCAUX COMMERCIAUX
MAIRIE PLACE JEANNE D'ARC 13870 ROGNONAS
08/09/2011fermé le 31/12/2023