COMMUNE DE ROSANS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 5 sont en activité

L’administration COMMUNE DE ROSANS a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 PLACE RAYMOND HUGUES 05150 ROSANS. Elle possède 8 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE ROSANS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 05/11/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE ROSANS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE DE ROSANS

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 501 268 00010Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
2 PLACE RAYMOND HUGUES 05150 ROSANS
siège social
01/03/1983en activité
210 501 268 00028Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
05150 ROSANS
21/12/1983en activité
210 501 268 00036Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE MATE PUB
05150 ROSANS
01/01/1986en activité
210 501 268 00044Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT
HOTEL DE VILLE 05150 ROSANS
27/02/2001en activité
210 501 268 00051Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMP MUNICIPAL STE CATHERINE
RTE DE NIONS 05150 ROSANS
01/05/2003en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
210 501 268 00069Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée (55.20Z)GITES GRAND PRES
MAIRIE 05150 ROSANS
02/02/2004fermé le 01/01/2010
210 501 268 00077Autres transports routiers de voyageurs (49.39B)BA TRANSPORT A LA DEMANDE
MAIRIE LE VILLAGE 05150 ROSANS
01/07/2005fermé le 01/01/2010
210 501 268 00085Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ ROSANS ▪︎ ▪︎ ▪︎
06/07/2007fermé le 29/10/2019