COMMUNE DE RUELLE SUR TOUVRE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
12 établissements dont 10 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE DE RUELLE SUR TOUVRE a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE AUGUSTE ROUYER 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE. Elle possède 12 établissements dont 10 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE RUELLE SUR TOUVRE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Entrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivantsAlim'ConfianceCette structure dispose de résultats de contrôles sanitaires (Alim'Confiance)
Mise à jour le 06/06/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, MAA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 06/06/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE RUELLE SUR TOUVRE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 06/06/2025
Sources : INSEE, VIES, MC, MAA
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).
Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation (MAA).

Cette structure possède 12 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

12 établissements de COMMUNE DE RUELLE SUR TOUVRE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 602 917 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE AUGUSTE ROUYER 16600 RUELLE-SUR-TOUVREsiège social		01/03/1983en activité
211 602 917 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE ROBERT DOISNEAU
2 RUE PAUL GROS 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE		21/12/1983en activité
211 602 917 00042Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOL MATE LE MAINE GAGNAUD
98 AVENUE JEAN JAURES 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE		21/12/1983en activité
211 602 917 00059Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE JEAN MOULIN
VILLEMENT 2030 ROUTE DE GOND PONTOUVRE 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE		21/12/1983en activité
211 602 917 00067Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE DU CENTRE
2 RUE RASPAIL 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE		21/12/1983en activité
211 602 917 00083Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE A DAUDET
573 RUE DES SEGUINS 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE		21/12/1983en activité
211 602 917 00091Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE CHANTEFLEURS
CHANTEFLEURS 272 RUE DE CHANTEFLEURS 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE		21/12/1983en activité
211 602 917 00109Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE PLACE AUGUSTE ROUYER 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE		01/01/1995en activité
211 602 917 00117Accueil de jeunes enfants (88.91A)MULTI ACCUEIL
257 RUE EMILE ROUX 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE		01/01/2007en activité
211 602 917 00133Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)PLANTTER DU MAINE GAGNAUD
PLACE AUGUSTE ROUYER 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE		04/03/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
211 602 917 00034Enseignement primaire (80.1Z)ECOL PRIM PASTEUR
RUE PAUL GROS 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE		21/12/1983fermé le 01/09/1999
211 602 917 00075Enseignement primaire (80.1Z)ECOL PRIM JACQUES PREVERT
LES RIFFAUDS 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE		21/12/1983fermé le 01/09/1997
Mise à jour le 06/06/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question