COMMUNE DE SAUXILLANGES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
13 établissements dont 10 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE SAUXILLANGES a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 PLACE SAINT- MARTIN 63490 SAUXILLANGES. Elle possède 13 établissements dont 10 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE SAUXILLANGES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 17/08/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 17/08/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE SAUXILLANGES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 17/08/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 13 établissements dont 10 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

13 établissements de COMMUNE DE SAUXILLANGES

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 304 154 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
2 PLACE SAINT- MARTIN 63490 SAUXILLANGESsiège social		01/03/1983en activité
216 304 154 00026Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
PLACE DE-LA PROMENADE 63490 SAUXILLANGES		21/12/1983en activité
216 304 154 00034Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE
19 AVENUE GIROD POUZOL 63490 SAUXILLANGES		21/12/1983en activité
216 304 154 00042Services du feu et de secours (84.25Z)BUDGET DU CTRE DE SECOURS
MAIRIE 2 PLACE SAINT- MARTIN 63490 SAUXILLANGES		21/11/1995en activité
216 304 154 00059Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL
MAIRIE PL ST MARTIN 63490 SAUXILLANGES		01/01/1997en activité
216 304 154 00067Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE DE L EAU
MAIRIE 2 PLACE SAINT- MARTIN 63490 SAUXILLANGES		25/12/1995en activité
216 304 154 00083Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE ARTISANALE LE CHAMP ROUGE
MAIRIE 2 PLACE SAINT- MARTIN 63490 SAUXILLANGES		25/12/1998en activité
216 304 154 00091Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LA ROCHE
MAIRIE 2 PLACE SAINT- MARTIN 63490 SAUXILLANGES		01/09/2002en activité
216 304 154 00109Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)BA CANTINE SCOLAIRE
MAIRIE PLACE DE VERDUN 63490 SAUXILLANGES		01/09/2002en activité
216 304 154 00133Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES PRAIRIES
MAIRIE PLACE SAINT- MARTIN 63490 SAUXILLANGES		15/04/2011en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
216 304 154 00075Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
MAIRIE 2 PLACE SAINT- MARTIN 63490 SAUXILLANGES		25/12/1995fermé le 01/01/2020
216 304 154 00117Location de logements (70.2A)LOGEMENTS SOCIAUX
MAIRIE 2 PLACE SAINT- MARTIN 63490 SAUXILLANGES		04/08/2003fermé le 22/09/2006
216 304 154 00125Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ SAUXILLANGES ▪︎ ▪︎ ▪︎		01/04/2006fermé le 15/02/2013
Mise à jour le 17/08/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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