COMMUNE DE SEMBADEL

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration COMMUNE DE SEMBADEL a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 23 RUE SAINT-BADEL 43160 SEMBADEL. Elle possède 5 établissements.

Informations légales de COMMUNE DE SEMBADEL

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 17/06/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Siège social de COMMUNE DE SEMBADEL

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 5 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

5 établissements de COMMUNE DE SEMBADEL

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 302 374 00019Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
23 RUE SAINT-BADEL 43160 SEMBADEL
siège social
01/03/1983en activité
214 302 374 00027Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
43160 SEMBADEL
21/12/1983en activité
214 302 374 00035Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
GARE 43160 SEMBADEL
21/12/1983en activité
214 302 374 00043Transports routiers réguliers de voyageurs (49.39A)REGIE DES TRANSPORTS
MAIRIE 43160 SEMBADEL
01/01/1997en activité
214 302 374 00050Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs (55.30Z)CAMPING MUNICIPAL LES CASSES
LE BOURG 43160 SEMBADEL
01/05/2003en activité