COMMUNE DE VAUGNERAY

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
8 établissements dont 7 sont en activité

L’administration COMMUNE DE VAUGNERAY a été créée le 1 janvier 2015, il y a 10 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 PL DE LA MAIRIE 69670 VAUGNERAY. Elle possède 8 établissements dont 7 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DE VAUGNERAY

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2015
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2015. Elle a été mise à jour le 01/04/2025.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
50 à 99 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5003Statut de la Fonction publique d'État

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DE VAUGNERAY

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de COMMUNE DE VAUGNERAY

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 047 785 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 PL DE LA MAIRIE 69670 VAUGNERAY
siège social
01/01/2015en activité
200 047 785 00031Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE
4 RUE DES ECOLES 69670 VAUGNERAY
01/01/2015en activité
200 047 785 00049Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE BRINS D'HERBE
6 RUE DES ECOLES 69670 VAUGNERAY
01/01/2015en activité
200 047 785 00056Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
82 MTE DE L'ECOLE 69670 VAUGNERAY
01/01/2015en activité
200 047 785 00098Location de logements (68.20A)PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT
MAIRIE 1 PL DE LA MAIRIE 69670 VAUGNERAY
01/01/2015en activité
200 047 785 00106Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)POLE SANTE
MAIRIE 1 PL DE LA MAIRIE 69670 VAUGNERAY
16/10/2023en activité
200 047 785 00114Production et distribution de vapeur et d’air conditionné (35.30Z)RESEAU DE CHALEUR
MAIRIE 1 PLACE DE LA MAIRIE 69670 VAUGNERAY
17/03/2025en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 047 785 00023Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE SAINT-LAURENT-DE-VAUX
MAIRIE 1 PL DE LA MAIRIE 69670 VAUGNERAY
01/01/2015fermé le 15/03/2020