COMMUNE DE VAUX D'AMOGNES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité

L’administration COMMUNE DE VAUX D'AMOGNES a été créée le 1 janvier 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 120 ROUTE DE MONTIGNY 58130 VAUX D'AMOGNES. Elle possède 6 établissements.

Informations légales de COMMUNE DE VAUX D'AMOGNES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2017. Elle a été mise à jour le 03/07/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DE VAUX D'AMOGNES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 6 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DE VAUX D'AMOGNES

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 063 287 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
120 ROUTE DE MONTIGNY 58130 VAUX D'AMOGNES
siège social
01/01/2017en activité
200 063 287 00029Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE BALLERAY
LE BOURG 58130 VAUX D'AMOGNES
01/01/2017en activité
200 063 287 00037Administration publique générale (84.11Z)COMMUNE DELEGUEE DE OUROUER
LE BOURG 58130 VAUX D'AMOGNES
01/01/2017en activité
200 063 287 00045Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE MAURICE LOCQUIN
BALLERAY 39 RTE D'OUROUER 58130 VAUX D'AMOGNES
01/01/2017en activité
200 063 287 00052Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
LE BOURG 58130 VAUX D'AMOGNES
01/01/2017en activité
200 063 287 00060Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
LE BOURG 58130 VAUX D'AMOGNES
01/01/2017en activité