COMMUNE DE VIEUX CONDE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
14 établissements dont 11 sont en activité
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L’administration COMMUNE DE VIEUX CONDE a été créée le 1 janvier 1978, il y a 47 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDE. Elle possède 14 établissements dont 11 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Qualités, labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DE VIEUX CONDE

INSEE
VIES
Douanes
Marché de l’Inclusion
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1978
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1978. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
250 à 499 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Qualités, labels et certificats
Entreprise Sociale Inclusive (ACI)Cette structure est une Entreprise Inclusive
Mise à jour le 29/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Marché de l’Inclusion, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Marché de l’Inclusion.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus
Mise à jour le 29/05/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DE VIEUX CONDE

INSEE
VIES
Marché de l’Inclusion
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 29/05/2025
Sources : INSEE, VIES, Marché de l’Inclusion
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Marché de l’Inclusion.

Cette structure possède 14 établissements dont 11 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

14 établissements de COMMUNE DE VIEUX CONDE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 906 165 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDEsiège social		01/03/1983en activité
215 906 165 00034Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE ERMITAGE-LA SOLITUDE
RUE D'ANJOU 59690 VIEUX-CONDE		21/12/1983en activité
215 906 165 00042Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE DU CENTRE
PLACE JEANNE D'ARC 59690 VIEUX-CONDE		21/12/1983en activité
215 906 165 00059Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE JOLIOT-CURIE
AVENUE RENE BETH 59690 VIEUX-CONDE		21/12/1983en activité
215 906 165 00067Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE CARNOT
RUE SADI CARNOT 59690 VIEUX-CONDE		21/12/1983en activité
215 906 165 00075Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE GEORGES GERMAY
23 RUE EDOUARD GHESQUIERE 59690 VIEUX-CONDE		21/12/1983en activité
215 906 165 00091Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE MARCEL CABY
550 RUE VICTOR HUGO 59690 VIEUX-CONDE		21/12/1983en activité
215 906 165 00109Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE DU RIEUX
102 AV KLEBER 59690 VIEUX-CONDE		21/12/1983en activité
215 906 165 00125Aide par le travail (88.10C)ATELIER CHANTIER D'INSERTION
RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDE		01/03/2010en activité
215 906 165 00133Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)ATELIER CHANTIER INSERTION GESTION ESPACES NATUREL
RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDE		19/02/2013en activité
215 906 165 00141Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT BOUCAUT
MAIRIE RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDE		01/04/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
215 906 165 00026Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE LA SOLITUDE
139 RUE D'ANJOU 59690 VIEUX-CONDE		21/12/1983fermé le 10/04/1996
215 906 165 00083Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATERNELLE MT DE PERUWELZ
23 RUE EDOUARD GHESQUIERE 59690 VIEUX-CONDE		21/12/1983fermé le 01/09/1996
215 906 165 00117Services funéraires (96.03Z)SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES
MAIRIE RUE ANDRE MICHEL 59690 VIEUX-CONDE		10/01/1998fermé le 25/12/2012
Mise à jour le 29/05/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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