COMMUNE DES BROUZILS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
15 établissements dont 7 sont en activité
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L’administration COMMUNE DES BROUZILS a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS. Elle possède 15 établissements dont 7 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DES BROUZILS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DES BROUZILS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 15 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

15 établissements de COMMUNE DES BROUZILS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 500 387 00012Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILSsiège social		01/03/1983en activité
218 500 387 00087Autres services de restauration n.c.a. (56.29B)RESTAURANT SCOLAIRE
MAIRIE PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS		29/03/2005en activité
218 500 387 00129Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE DES TILLEULS
19 RUE GEORGES CLEMENCEAU 85260 LES BROUZILS		01/09/2009en activité
218 500 387 00145Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DE LA CROIX CARRON
MAIRIE PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS		09/02/2015en activité
218 500 387 00160Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DE LA CARRIERE
MAIRIE PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS		11/02/2019en activité
218 500 387 00178Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES RIVIERES
MAIRIE PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS		11/02/2019en activité
218 500 387 00186Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE CHENE VERT
MAIRIE PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS		11/02/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 500 387 00038Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE D'ASSAINISSEMENT DES BROUZILS
MAIRIE PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS		25/12/1994fermé le 31/12/2018
218 500 387 00046Location d'autres biens immobiliers (70.2C)LOCATIONS D'USINE RELAIS AUX BROUZILS
MAIRIE PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS		01/01/1997fermé le 01/01/2001
218 500 387 00053Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT DU BOCAGE
MAIRIE PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS		01/01/1997fermé le 31/12/2007
218 500 387 00061Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES PRES DES RIVIERES
MAIRIE PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS		25/12/2000fermé le 31/12/2007
218 500 387 00079Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LA MARRONNIERE
MAIRIE PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS		01/01/2003fermé le 03/05/2012
218 500 387 00095Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES RUETTES
MAIRIE PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS		13/04/2005fermé le 25/12/2005
218 500 387 00103Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES PERRIERES
MAIRIE PLACE PIERRE MONNEREAU 85260 LES BROUZILS		13/04/2005fermé le 22/03/2010
218 500 387 00111Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ LES BROUZILS ▪︎ ▪︎ ▪︎		19/03/2007fermé le 11/01/2016
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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