COMMUNE DES EPESSES

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
14 établissements dont 5 sont en activité
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L’administration COMMUNE DES EPESSES a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 PLACE MONSEIGNEUR BONNEAU 85590 LES EPESSES. Elle possède 14 établissements dont 5 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DES EPESSES

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 19/09/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DES EPESSES

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 14 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

14 établissements de COMMUNE DES EPESSES

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 500 825 00128Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
2 PLACE MONSEIGNEUR BONNEAU 85590 LES EPESSESsiège social		01/02/2011en activité
218 500 825 00029Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE ST EXUPERY
9 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY 85590 LES EPESSES		21/12/1983en activité
218 500 825 00060Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)ATELIER RELAIS
MAIRIE 2 PLACE MONSEIGNEUR BONNEAU 85590 LES EPESSES		01/01/2003en activité
218 500 825 00136Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT 7 LE BOIS TR 3
2 PLACE MONSEIGNEUR BONNEAU 85590 LES EPESSES		03/05/2012en activité
218 500 825 00151Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LES BORTINELLES
MAIRIE 2 PLACE MONSEIGNEUR BONNEAU 85590 LES EPESSES		22/11/2018en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 500 825 00011Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
20 RUE DE LA LIBERATION 85590 LES EPESSESancien siège social		01/03/1983fermé le 01/02/2011
218 500 825 00037Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LES EPESSES LOTISSEMENTS
MAIRIE 2 PLACE MONSEIGNEUR BONNEAU 85590 LES EPESSES		01/01/1997fermé le 25/03/2010
218 500 825 00045Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SCE ASSAINISSEMENT DES EPESSES
MAIRIE 2 PLACE MONSEIGNEUR BONNEAU 85590 LES EPESSES		25/12/1996fermé le 31/12/2018
218 500 825 00052Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZONE D'ACTIVITES
MAIRIE 2 PLACE MONSEIGNEUR BONNEAU 85590 LES EPESSES		01/01/2000fermé le 31/12/2017
218 500 825 00078Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT N¿2
MAIRIE 2 PLACE MONSEIGNEUR BONNEAU 85590 LES EPESSES		01/05/2004fermé le 21/11/2013
218 500 825 00086Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT N¿3
MAIRIE 2 PLACE MONSEIGNEUR BONNEAU 85590 LES EPESSES		25/12/2004fermé le 03/10/2019
218 500 825 00094Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)▪︎ ▪︎ ▪︎ information non-diffusible ▪︎ ▪︎ ▪︎
▪︎ ▪︎ ▪︎ LES EPESSES ▪︎ ▪︎ ▪︎		01/05/2006fermé le 31/12/2007
218 500 825 00110Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT LE BOIS
MAIRIE 2 PLACE MONSEIGNEUR BONNEAU 85590 LES EPESSES		26/03/2009fermé le 31/12/2023
218 500 825 00144Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENT 6 LE BOIS TR 2
2 PLACE MONSEIGNEUR BONNEAU 85590 LES EPESSES		03/05/2012fermé le 12/09/2022
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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