COMMUNE DU CERGNE

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
6 établissements dont 3 sont en activité

L’administration COMMUNE DU CERGNE a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 PLACE DE VERDUN 42460 LE CERGNE. Elle possède 6 établissements dont 3 sont en activité.

Informations légales de COMMUNE DU CERGNE

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 07/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
10 à 19 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.

Siège social de COMMUNE DU CERGNE

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 6 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

6 établissements de COMMUNE DU CERGNE

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 200 339 00015Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
1 PLACE DE VERDUN 42460 LE CERGNE
siège social
01/03/1983en activité
214 200 339 00023Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE AU BOURG
LE BOURG 42460 LE CERGNE
21/12/1983en activité
214 200 339 00056Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)TOUS FADEL
HOTEL DE VILLE 42460 LE CERGNE
01/01/2001en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
214 200 339 00031Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
MAIRIE 42460 LE CERGNE
01/01/1995fermé le 01/01/2011
214 200 339 00049Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SCE D'EAU ET ASSAINISSEMENT
HOTEL DE VILLE LE BOURG 42460 LE CERGNE
01/01/1995fermé le 25/12/2012
214 200 339 00064Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)LOTISSEMENTS
HOTEL DE VILLE 42460 LE CERGNE
01/01/2001fermé le 31/12/2019