COMMUNE DU FRANCOIS

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
18 établissements dont 17 sont en activité
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L’administration COMMUNE DU FRANCOIS a été créée le 12 juin 1937, il y a 88 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 500 à 999 salariés.

Son siège social est domicilié au PLACE CHARLES DE GAULLE 97240 LE FRANCOIS. Elle possède 18 établissements dont 17 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE DU FRANCOIS

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 12/06/1937
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 12/06/1937. Elle a été mise à jour le 18/04/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
500 à 999 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 25/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE DU FRANCOIS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 18 établissements dont 17 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

18 établissements de COMMUNE DU FRANCOIS

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
219 722 105 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PLACE CHARLES DE GAULLE 97240 LE FRANCOISsiège social		19/12/1983en activité
219 722 105 00034Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE SUCRERIE
RTE DU VAUCLIN QUA PERRIOLAT 97240 LE FRANCOIS		30/08/1984en activité
219 722 105 00042Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE EMMANUEL BRUNO
RUE PERRINON 97240 LE FRANCOIS		30/08/1984en activité
219 722 105 00059Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE ELEMENTAIRE PUBLIQUE ANNE MARC
PRES DE PONT SERAPHIN 97240 LE FRANCOIS		30/08/1984en activité
219 722 105 00067Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE FRANCOIS DUVAL
RUE FLORENT HOLO 97240 LE FRANCOIS		30/08/1984en activité
219 722 105 00075Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
BOIS SOLDAT 97240 FRANCOIS		30/08/1984en activité
219 722 105 00083Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE CHOPOTTE
CHOPOTTE 97240 LE FRANCOIS		30/08/1984en activité
219 722 105 00091Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
DUMAINE 97240 FRANCOIS		30/08/1984en activité
219 722 105 00109Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE AUGUSTE VIVIES
MORNE ACAJOU 97240 LE FRANCOIS		30/08/1984en activité
219 722 105 00117Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
MORNE PITAULT 97240 LE FRANCOIS		30/08/1984en activité
219 722 105 00125Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
MORNE PITAULT 97240 LE FRANCOIS		30/08/1984en activité
219 722 105 00133Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
GROUPE C MORNE PITAULT 97240 LE FRANCOIS		07/09/1984en activité
219 722 105 00158Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
LA MANZO 97240 FRANCOIS		11/09/1984en activité
219 722 105 00166Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE MATERNELLE LES CHATAIGNIERS
QUAI MORNE PITAULT 97240 LE FRANCOIS		25/12/2003en activité
219 722 105 00174Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE
DOSTALY 97240 LE FRANCOIS		01/09/1991en activité
219 722 105 00182Accueil de jeunes enfants (88.91A)CRECHE MUNICIPALE DU FRANCOIS
MORNE PITAULT 97240 LE FRANCOIS		01/06/1974en activité
219 722 105 00190Production d’électricité (35.11Z)TRANSITION ENERGETIQUE
MAIRIE PLACE CHARLES DE GAULLE 97240 LE FRANCOIS		18/03/2021en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
219 722 105 00141Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE
RTE DU VAUCLIN 97240 LE FRANCOIS		07/09/1984fermé le 01/09/1993
Mise à jour le 25/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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