COMMUNE LE BEAUSSET

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
11 établissements dont 5 sont en activité
Partager cette page sur LinkedinPartager cette page par EmailTélécharger un QR Code à inclure dans un courier ou dans un devis, pour partager cette pageImprimer cette page ou la sauvegarder au format PDF

L’administration COMMUNE LE BEAUSSET a été créée le 1 mars 1983, il y a 42 ans. Sa forme juridique est Commune et commune nouvelle. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 200 à 249 salariés.

Son siège social est domicilié au PL JEAN JAURES 83330 LE BEAUSSET. Elle possède 11 établissements dont 5 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Labels et certificats

Établissements scolaires

Conventions collectives

Informations légales de COMMUNE LE BEAUSSET

INSEE
VIES
Douanes
Agence Bio
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/03/1983
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/03/1983. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
200 à 249 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Labels et certificats
Professionnel du BioCette structure est un professionnel du BioEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MC, Agence Bio, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère de la Culture (MC).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Type
Élus

Retrouvez plus d'informations sur la fiche collectivites.fr.
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de COMMUNE LE BEAUSSET

INSEE
VIES
Agence Bio
Enseigne de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MC, Agence Bio
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère de la Culture (MC).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.

Cette structure possède 11 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

11 établissements de COMMUNE LE BEAUSSET

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 300 168 00018Administration publique générale (84.11Z)MAIRIE
PL JEAN JAURES 83330 LE BEAUSSETsiège social		01/03/1983en activité
218 300 168 00034Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE ANDRE MALRAUX
ROUTE DE BANDOL LA MARETTE 83330 LE BEAUSSET		21/12/1983en activité
218 300 168 00042Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE MARCEL PAGNOL
1 ALL DES TILLEULS 83330 LE BEAUSSET		21/12/1983en activité
218 300 168 00109Enseignement pré-primaire (85.10Z)ECOLE MATERNELLE PUBLIQUE ANDRE MALRAUX
LA MARETTE 83330 LE BEAUSSET		28/05/2004en activité
218 300 168 00117Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE PRIMAIRE PUBLIQUE JEAN GAVOT
ANCIEN CLG 1 CHE DU ROUVE 83330 LE BEAUSSET		22/09/2004en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
218 300 168 00026Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)SERVICE DE L'EAU
PL JEAN JAURES 83330 LE BEAUSSET		16/03/1983fermé le 31/12/2018
218 300 168 00059Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE MATER. PUBLI. MAT 1
BOULEVARD DU HUIT MAI 83330 LE BEAUSSET		21/12/1983fermé le 28/05/2004
218 300 168 00067Gestion de salles de spectacles (92.3D)ECOLE MUNICIPALE MUSIQUE
PL JEAN JAURES 83330 LE BEAUSSET		03/09/1984fermé le 23/01/2007
218 300 168 00075Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE JEAN GAVOT
ESPACE MISTRAL AVENUE SAINT-LOUIS 83330 LE BEAUSSET		19/03/1992fermé le 22/09/2004
218 300 168 00083Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z)REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES
PL JEAN JAURES 83330 LE BEAUSSET		01/04/1998fermé le 01/04/2010
218 300 168 00091Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)SERVICE ASSAINISSEMENT
HOTEL DE VILLE PL JEAN JAURES 83330 LE BEAUSSET		01/01/1999fermé le 25/12/2005
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Une question