CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU

Association ‣ en activité

L’association CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU a été créée le 10 janvier 1991, il y a 34 ans. Sa forme juridique est Congrégation. Son domaine d’activité est : activités des organisations religieuses. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 98 RUE DE LA LIBERATION 38300 BOURGOIN-JALLIEU. Elle possède 2 établissements.

Informations légales de CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 10/01/1991
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 10/01/1991. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___IDCC 5017Statut de l'Église ou convention diocésaine

Siège social de CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de CONGREG PTES SOEURS MATERNITES CATHOLIQU

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
399 799 154 00014Activités des organisations religieuses (94.91Z)98 RUE DE LA LIBERATION 38300 BOURGOIN-JALLIEUsiège social10/01/1991en activité
399 799 154 00022Activités des organisations religieuses (94.91Z)246 DE SEREZIN 38300 NIVOLAS-VERMELLE10/01/1991en activité