L’association CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE MAYOTTE a été créée le 20 janvier 2021, il y a 4 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités d’architecture. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAYOTTE - 8 BOULEVARD HALIDI SELEMANI 97600 MAMOUDZOU. Elle possède 1 établissement.
Informations légales de CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE MAYOTTE
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). | Inscrite (Insee)le 20/01/2021 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 20/01/2021. Elle a été mise à jour le 15/07/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | Non renseigné |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 9999___Sans convention collective___ |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Direction de l’Information Légale et Administrative (DILA).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Siège social de CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE MAYOTTE
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 1 établissement dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
1 établissement de CONSEIL D'ARCHITECTURE, D'URBANISME ET DE L'ENVIRONNEMENT DE MAYOTTE
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 897 988 309 00018 | Activité (NAF/APE) : Activités d’architecture (71.11Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE MAYOTTE - 8 BOULEVARD HALIDI SELEMANI 97600 MAMOUDZOU | Création : 20/01/2021 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).