CONSEIL REGIONAL DE L ORDRE DES ARCHITECTES BOURGOGNE FRANCHE COMTE

Unité légale ‣ en activité
4 établissements dont 2 sont en activité

La société CONSEIL REGIONAL DE L ORDRE DES ARCHITECTES BOURGOGNE FRANCHE COMTE a été créée le 24 octobre 2017, il y a 8 ans. Sa forme juridique est Ordre professionnel ou assimilé. Son domaine d’activité est : activités des organisations professionnelles. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 1 BOULEVARD DE BROSSES 21000 DIJON. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de CONSEIL REGIONAL DE L ORDRE DES ARCHITECTES BOURGOGNE FRANCHE COMTE

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 24/10/2017
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 24/10/2017. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Non trouvée dans le RNE (INPI)
Cette structure est n’a pas été retrouvée dans le Registre National des Entreprises (RNE) tenu par l’INPI. Pourtant, vu sa forme juridique, elle devrait y être inscrite. Il peut s’agir d’une erreur ou d’un cas particulier. Vous pouvez essayer de la retrouver sur le site data.inpi.fr

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2332Convention collective nationale des entreprises d'architecture

Siège social de CONSEIL REGIONAL DE L ORDRE DES ARCHITECTES BOURGOGNE FRANCHE COMTE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de CONSEIL REGIONAL DE L ORDRE DES ARCHITECTES BOURGOGNE FRANCHE COMTE

INSEE

Etablissements en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
833 957 475 00043Activités des organisations professionnelles (94.12Z)1 BOULEVARD DE BROSSES 21000 DIJONsiège social01/08/2023en activité
833 957 475 00027Activités des organisations professionnelles (94.12Z)1 RUE DES MARTELOTS 25000 BESANCON24/10/2017en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
833 957 475 00019Activités des organisations professionnelles (94.12Z)7 BOULEVARD WINSTON CHURCHILL 21000 DIJONancien siège social24/10/2017fermé le 19/06/2018
833 957 475 00035Activités des organisations professionnelles (94.12Z)56 RUE DU TRANSVAAL 21000 DIJONancien siège social19/06/2018fermé le 01/08/2023