CONSERVATOIRE BOTANIQUE DE NORMANDIE (EPCE)

Administration ‣ en activité

L’administration CONSERVATOIRE BOTANIQUE DE NORMANDIE (EPCE) a été créée le 1 juin 2023, il y a 2 ans. Sa forme juridique est (Autre) Établissement public administratif local. Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale. Elle ne possédait pas de salariés.

Son siège social est domicilié au BATIMENT CANOPE 21 RUE DU MOULIN AU ROY 14000 CAEN. Elle possède 2 établissements.

Informations légales de CONSERVATOIRE BOTANIQUE DE NORMANDIE (EPCE)

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/06/2023
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/06/2023. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
Non renseigné
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale

Siège social de CONSERVATOIRE BOTANIQUE DE NORMANDIE (EPCE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de CONSERVATOIRE BOTANIQUE DE NORMANDIE (EPCE)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 100 683 00016Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)BATIMENT CANOPE 21 RUE DU MOULIN AU ROY 14000 CAENsiège social01/06/2023en activité
200 100 683 00024Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autres que sécurité sociale (84.12Z)ANTENNE DE ROUEN
JARDIN DES PLANTES 114 T AV DES MARTYRS DE LA RESISTANCE 76100 ROUEN
01/06/2023en activité