COURVOISIER S.A.S (COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON)
Unité légale ‣
3 établissements dont 2 sont en activité
La société COURVOISIER S.A.S (COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON) a été créée le 18 novembre 1980, il y a 44 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : production de boissons alcooliques distillées. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 100 à 199 salariés.
Son siège social est domicilié au 2 PLACE DU CHATEAU 16200 JARNAC. Elle possède 3 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de COURVOISIER S.A.S (COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 18/11/1980 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 18/11/1980. Elle a été mise à jour le 17/12/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 10/12/1980 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 10/12/1980. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 100 à 199 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0493Convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France |
Labels et certificats | Professionnel du BioCette structure est un professionnel du BioÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, MTPEI, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, Agence Bio, MTPEI, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de COURVOISIER S.A.S (COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Agence Bio, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Agence française pour le Développement et la Promotion de l'Agriculture Biologique.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 3 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de COURVOISIER S.A.S (COURVOISIER LE COGNAC DE NAPOLEON)
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 320 464 605 00015 | Activité (NAF/APE) : Production de boissons alcooliques distillées (11.01Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 2 PLACE DU CHATEAU 16200 JARNAC | Création : 18/11/1980 | État : |
| SIRET : 320 464 605 00072 | Activité (NAF/APE) : Commerce de gros (commerce interentreprises) de boissons (46.34Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LA BELLOIRE 16200 FOUSSIGNAC | Création : 18/11/1980 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 320 464 605 00064 | Activité (NAF/APE) : Production d'eaux de vie naturelles (15.9A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : J DE MALLIAC CHATEAU DE MALLIAC 32250 MONTREAL | Création : 01/01/1989 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).