CPTS VALLIS BONA

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association CPTS VALLIS BONA a été créée le 19 novembre 2015, il y a 9 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : activités des organisations professionnelles. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 10 BOULEVARD GAMBETTA 30130 PONT-SAINT-ESPRIT. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de CPTS VALLIS BONA

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 19/11/2015
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 19/11/2015. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0029Convention collective nationale des établissements privés d'hospitalisation, de soins, de cure et de garde à but non lucratif (FEHAP, convention de 1951)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de CPTS VALLIS BONA

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de CPTS VALLIS BONA

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
829 591 882 00032Activités des organisations professionnelles (94.12Z)10 BOULEVARD GAMBETTA 30130 PONT-SAINT-ESPRITsiège social24/05/2023en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
829 591 882 00016Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)368 AVENUE GASTON DOUMERGUE 30130 PONT-SAINT-ESPRITancien siège social19/11/2015fermé le 21/06/2022
829 591 882 00024Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)399 AVENUE GENERAL DE GAULLE 30130 PONT-SAINT-ESPRITancien siège social21/06/2022fermé le 24/05/2023