DE MOUSSOUDES

Unité légale ‣ en activité

La société DE MOUSSOUDES a été créée le 1 décembre 2009, il y a 15 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : production d’électricité. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au MOUSSOUDES 15350 CHAMPAGNAC. Elle possède 8 établissements.

Informations légales de DE MOUSSOUDES

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/12/2009
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/12/2009. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 10/11/2009
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 10/11/2009. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de DE MOUSSOUDES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 8 établissements dont 8 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de DE MOUSSOUDES

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
517 973 624 00011Production d’électricité (35.11Z)MOUSSOUDES 15350 CHAMPAGNACsiège social01/12/2009en activité
517 973 624 00029Production d’électricité (35.11Z)PARCELLE ZP 25 LES CLEDOUNES RTE DES BESSADES 15350 CHAMPAGNAC01/11/2011en activité
517 973 624 00037Production d’électricité (35.11Z)PARCELLE ZP 32 RTE LES CLEDOUNES ROUTE DES BESSADE 15350 CHAMPAGNAC01/04/2012en activité
517 973 624 00045Production d’électricité (35.11Z)PARCELLE ZP 7 LD MOUSSOUDES - PIGAUD 15350 CHAMPAGNAC01/06/2013en activité
517 973 624 00052Production d’électricité (35.11Z)PARCELLE YB 3 LD CHENUSCLE - MAJAILHAC 15350 CHAMPAGNAC01/06/2013en activité
517 973 624 00060Production d’électricité (35.11Z)PARCELLE ZB 56 LD PRES DE LA GRAILLE 15210 MADIC30/08/2015en activité
517 973 624 00078Production d’électricité (35.11Z)PARCELLE ZP 37 LD LES CLEDOUNES 15350 CHAMPAGNAC30/08/2015en activité
517 973 624 00086Production d’électricité (35.11Z)PARCELLE N 30 SECTION ZP MOUSSOUDES 15350 CHAMPAGNAC19/09/2016en activité