DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE (CTRE EDUCATIF LA GRANGE LA DAME) (ASEA NORD FR COMTE)

Association ‣ en activité

L’association DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE (CTRE EDUCATIF LA GRANGE LA DAME) (ASEA NORD FR COMTE) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement social pour enfants en difficultés. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 250 à 499 salariés.

Son siège social est domicilié au 6 RUE DU BOIS LA DAME 25200 MONTBELIARD. Elle possède 7 établissements.

Informations légales de DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE (CTRE EDUCATIF LA GRANGE LA DAME) (ASEA NORD FR COMTE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 10/04/2025.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
250 à 499 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formationCette structure est déclarée en tant qu’organisme de formationÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes

Siège social de DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE (CTRE EDUCATIF LA GRANGE LA DAME) (ASEA NORD FR COMTE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 7 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de DE SAUVEGARDE DE L ENFANT A L ADULTE NORD FRANCHE COMTE (CTRE EDUCATIF LA GRANGE LA DAME) (ASEA NORD FR COMTE)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 329 383 00013Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)6 RUE DU BOIS LA DAME 25200 MONTBELIARDsiège socialen activité
778 329 383 00021Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents (88.99A)SERVICE AEMO GRANGE DAME
6 RUE DU BOIS LA DAME 25200 MONTBELIARD
20/10/1997en activité
778 329 383 00039Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)CENTRE GRANGE LA DAME
6 RUE DU BOIS LA DAME 25200 MONTBELIARD
01/01/2003en activité
778 329 383 00047Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents (88.99A)CMPP MONTBELIARD
13 RUE MOZART 25200 MONTBELIARD
01/01/2012en activité
778 329 383 00054Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents (88.99A)CMPP BELFORT
1 RUE OLYMPE DE GOUGES 90000 BELFORT
01/01/2012en activité
778 329 383 00062Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents (88.99A)30 GRANDE RUE FRANCOIS MITTERRAND 90800 BAVILLIERS01/01/2016en activité
778 329 383 00070Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)MECS BELFORT
30 GRANDE RUE FRANCOIS MITTERRAND 90800 BAVILLIERS
10/11/2020en activité