DOUBS RECYCLAGE (ETABLISSEMENTS ARTMANN ET FILS)
Unité légale ‣
4 établissements dont 3 sont en activité
La société DOUBS RECYCLAGE (ETABLISSEMENTS ARTMANN ET FILS) a été créée le 1 janvier 1957, il y a 68 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : récupération de déchets triés. En 2022, elle était catégorisée Entreprise de Taille Intermédiaire. Elle possédait 6 à 9 salariés.
Son siège social est domicilié au CHEMIN DES CARRIERES 25300 PONTARLIER. Elle possède 4 établissements dont 3 sont en activité.
Informations légales de DOUBS RECYCLAGE (ETABLISSEMENTS ARTMANN ET FILS)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/01/1957 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1957. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 31/12/1957 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 31/12/1957. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 6 à 9 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0637Convention collective des industries et du commerce de la récupération |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de DOUBS RECYCLAGE (ETABLISSEMENTS ARTMANN ET FILS)
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 4 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de DOUBS RECYCLAGE (ETABLISSEMENTS ARTMANN ET FILS)
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 572 821 247 00036 | Activité (NAF/APE) : Récupération de déchets triés (38.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ETABLISSEMENTS ARTMANN ET FILS CHEMIN DES CARRIERES 25300 PONTARLIER | Création : 01/10/2016 | État : |
| SIRET : 572 821 247 00028 | Activité (NAF/APE) : Récupération de déchets triés (38.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : LAZAR-LEVIEUX 5 ROUTE DE GENEUILLE 25870 DEVECEY | Création : 10/07/1999 | État : |
| SIRET : 572 821 247 00044 | Activité (NAF/APE) : Récupération de déchets triés (38.32Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 16 RUE EUGENE THEVENIN 25300 PONTARLIER | Création : 01/11/2022 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 572 821 247 00010 | Activité (NAF/APE) : Récupération de matières non métalliques recyclables (37.2Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 5 RUE GARIBALDI 25000 BESANCON | Création : 01/01/1957 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).