DROIT DE CITE

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association DROIT DE CITE a été créée le 27 novembre 1991, il y a 33 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : arts du spectacle vivant. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au 32 RUE DE L’ABBE 62160 AIX-NOULETTE. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de DROIT DE CITE

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 27/11/1991
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 27/11/1991. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1285Convention collective nationale pour les entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireEntrepreneur de spectacles vivantsCette structure possède un récépissé de déclaration d’entrepreneur de spectacles vivants

Siège social de DROIT DE CITE

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de DROIT DE CITE

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
388 747 891 00041Arts du spectacle vivant (90.01Z)32 RUE DE L’ABBE 62160 AIX-NOULETTEsiège social18/01/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
388 747 891 00017Autres activités récréatives et de loisirs (93.29Z)HOTEL DE VILLE 35 RUE DES FUSILLES 62440 HARNESancien siège social27/11/1991fermé le 01/07/2013
388 747 891 00025Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)TERRASSE DU METAPHORE RUE DU TORDOIR 62590 OIGNIES01/05/2011fermé
388 747 891 00033Arts du spectacle vivant (90.01Z)POLE ASSOCIATIF RUE LOUIS BLERIOT 62420 BILLY-MONTIGNYancien siège social01/07/2013fermé le 18/01/2016