ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE DE DOMANCY

Association ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

L’association ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE DE DOMANCY a été créée le 15 septembre 1997, il y a 28 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : arts du spectacle vivant. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 419 ROUTE DE LETRAZ 74700 DOMANCY. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE DE DOMANCY

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 15/09/1997
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/09/1997. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE DE DOMANCY

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE DE DOMANCY

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
414 578 740 00030Arts du spectacle vivant (90.01Z)419 ROUTE DE LETRAZ 74700 DOMANCYsiège social01/01/2022en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
414 578 740 00014Administration d'entreprises (74.1J)MAIRIE 771 RTE CHEF LIEU 74700 DOMANCY15/09/1997fermé
414 578 740 00022Arts du spectacle vivant (90.01Z)LA TOUR CARREE 385 ROUTE DE LETRAZ 74700 DOMANCYancien siège social15/09/1997fermé le 01/01/2022