ECOLE PRIVEE NOTRE DAME (COLLEGE PRIVE NOTRE DAME) (OGEC)

Association ‣ en activité

L’association ECOLE PRIVEE NOTRE DAME (COLLEGE PRIVE NOTRE DAME) (OGEC) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 2 RUE DU COLONEL TETART 80120 RUE. Elle possède 2 établissements.

Informations légales de ECOLE PRIVEE NOTRE DAME (COLLEGE PRIVE NOTRE DAME) (OGEC)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratifIDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholique

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ECOLE PRIVEE NOTRE DAME (COLLEGE PRIVE NOTRE DAME) (OGEC)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement
Non renseigné

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de ECOLE PRIVEE NOTRE DAME (COLLEGE PRIVE NOTRE DAME) (OGEC)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
780 668 067 00017Enseignement secondaire général (85.31Z)2 RUE DU COLONEL TETART 80120 RUEsiège socialen activité
780 668 067 00025Enseignement primaire (85.20Z)EC ELEMENTAIRE PRI NOTRE DAME
2 RUE DU COLONEL TETART 80120 RUE
01/12/1985en activité