ENSEMBLE POUR UN TERRITOIRE D'AVENIR ET DE PROJETS (ETAP)

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association ENSEMBLE POUR UN TERRITOIRE D'AVENIR ET DE PROJETS (ETAP) a été créée le 9 août 2010, il y a 15 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 12 GRANDE RUE 52230 GERMISAY. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de ENSEMBLE POUR UN TERRITOIRE D'AVENIR ET DE PROJETS (ETAP)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 09/08/2010
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 09/08/2010. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9999___Sans convention collective___

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de ENSEMBLE POUR UN TERRITOIRE D'AVENIR ET DE PROJETS (ETAP)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de ENSEMBLE POUR UN TERRITOIRE D'AVENIR ET DE PROJETS (ETAP)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
529 217 531 00027Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)12 GRANDE RUE 52230 GERMISAYsiège social01/11/2018en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
529 217 531 00019Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)2 ROUTE DE PAUTAINE 52230 EPIZONancien siège social09/08/2010fermé le 01/11/2018