ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL (ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL) (EPAB)
L’administration ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL (ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL) (EPAB) a été créée le 9 mars 2012, il y a 13 ans. Sa forme juridique est Établissement public national à caractère industriel ou commercial doté d'un comptable public. Son domaine d’activité est : administration publique (tutelle) des activités économiques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au SITE DE MICHEVILLE 57390 AUDUN-LE-TICHE. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL (ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL) (EPAB)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 09/03/2012 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 09/03/2012. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 10/04/2012 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 10/04/2012. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 9999___Sans convention collective___ |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL (ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL) (EPAB)
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’administration (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’administration | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL (ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL) (EPAB)
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 750 756 660 00023 | Activité (NAF/APE) : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT D'ALZETTE-BELVAL SITE DE MICHEVILLE 57390 AUDUN-LE-TICHE | Création : 18/09/2012 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 750 756 660 00015 | Activité (NAF/APE) : Administration publique (tutelle) des activités économiques (84.13Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : MARIE D'AUDUN-LE-TICHE 12 RUE DU MARECHAL FOCH 57390 AUDUN-LE-TICHE | Création : 09/03/2012 | État : |
Source : INSEE