EURL PASCALIS SEBASTIEN (EURL PASCALIS SEBASTIEN)

Unité légale ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité
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La société EURL PASCALIS SEBASTIEN (EURL PASCALIS SEBASTIEN) a été créée le 1 avril 2005, il y a 20 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : travaux de peinture et vitrerie. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 126 CHEMIN DE LA TRACE 24250 GROLEJAC. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de EURL PASCALIS SEBASTIEN (EURL PASCALIS SEBASTIEN)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/04/2005
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/04/2005. Elle a été mise à jour le 25/11/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 31/03/2005
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 31/03/2005. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1596Convention collective nationale concernant les ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 -c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés-
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 23/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de EURL PASCALIS SEBASTIEN (EURL PASCALIS SEBASTIEN)

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
Nom de l’établissement
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Non renseigné
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de EURL PASCALIS SEBASTIEN (EURL PASCALIS SEBASTIEN)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
481 490 159 00045Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z)EURL PASCALIS SEBASTIEN
126 CHEMIN DE LA TRACE 24250 GROLEJACsiège social		07/09/2024en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
481 490 159 00011Peinture (45.4J)228 RUE DES BEAUMONTS 38250 VILLARD-DE-LANSancien siège social01/04/2005fermé le 01/01/2007
481 490 159 00029Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z)EURL PASCALIS SEBASTIEN
264 AVENUE DE LA MOLIERE 38250 VILLARD-DE-LANSancien siège social		01/01/2007fermé le 01/09/2010
481 490 159 00037Travaux de peinture et vitrerie (43.34Z)EURL PASCALIS SEBASTIEN
LOT LE COSSIE 70 RUE DU COSSIE 38250 VILLARD-DE-LANSancien siège social		01/09/2010fermé le 07/09/2024
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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