FED DEPART OCCE 46

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association FED DEPART OCCE 46 a été créée le 6 janvier 1993, il y a 32 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au APPARTEMENT 2 80 RUE DES JARDINIERS 46000 CAHORS. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de FED DEPART OCCE 46

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 06/01/1993
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 06/01/1993. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de FED DEPART OCCE 46

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de FED DEPART OCCE 46

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
389 800 533 00033Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)APPARTEMENT 2 80 RUE DES JARDINIERS 46000 CAHORSsiège social16/02/2016en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
389 800 533 00017Organisations associatives n.c.a. (91.3E)INSPECTION ACADEMIQUE 127 QUAI EUGENE CAVAIGNAC 46000 CAHORSancien siège social06/01/1993fermé le 01/01/2007
389 800 533 00025Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)121 RUE VICTOR HUGO 46000 CAHORSancien siège social01/01/2007fermé le 16/02/2016
389 800 533 00041Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)COOPERATIVE SCOLAIRE DE PRAYSSAC RUE DES ECOLES 46220 PRAYSSAC19/04/2017fermé le 30/01/2018