La société FOUGASSE EMILE JAMAIS a été créée le 19 juillet 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : boulangerie et boulangerie-pâtisserie. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 10 à 19 salariés.
Son siège social est domicilié au 32 RUE EMILE JAMAIS 30220 AIGUES-MORTES. Elle possède 3 établissements.
Informations légales de FOUGASSE EMILE JAMAIS
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 19/07/2002 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 19/07/2002. Elle a été mise à jour le 01/01/2025.Immatriculée au RNE (INPI)le 24/07/2002 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 24/07/2002. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 10 à 19 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 0843Convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie entreprises artisanales |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de FOUGASSE EMILE JAMAIS
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 3 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
3 établissements de FOUGASSE EMILE JAMAIS
Etablissements en activité :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 442 896 189 00010 | Activité (NAF/APE) : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (10.71C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 32 RUE EMILE JAMAIS 30220 AIGUES-MORTES | Création : 19/07/2002 | État : |
| SIRET : 442 896 189 00028 | Activité (NAF/APE) : Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé (47.24Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 6 RUE DU VIEUX BOURGIDOU 30220 AIGUES-MORTES | Création : 26/07/2002 | État : |
| SIRET : 442 896 189 00036 | Activité (NAF/APE) : Commerce de détail de pain, pâtisserie et confiserie en magasin spécialisé (47.24Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 19 AVENUE DE LA LIBERTE 30220 AIGUES-MORTES | Création : 26/07/2002 | État : |
Source : INSEE