GAEC LA FERME DE CHASSIGNOL

Unité légale ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

La société GAEC LA FERME DE CHASSIGNOL a été créée le 1 décembre 2000, il y a 24 ans. Sa forme juridique est Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC). Son domaine d’activité est : élevage d’autres bovins et de buffles. En 2022, elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 755 ROUTE DU CHASSIGNOL 69210 SOURCIEUX-LES-MINES. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de GAEC LA FERME DE CHASSIGNOL

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 01/12/2000
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/12/2000. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 19/12/2000
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 19/12/2000. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Non renseigné
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 9691Convention collective départementale des exploitations agricoles RhôneIDCC 7024Convention collective nationale PA/CUMA

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de GAEC LA FERME DE CHASSIGNOL

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de GAEC LA FERME DE CHASSIGNOL

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
433 843 901 00037Élevage d’autres bovins et de buffles (01.42Z)755 ROUTE DU CHASSIGNOL 69210 SOURCIEUX-LES-MINESsiège social01/12/2010en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
433 843 901 00011Culture de céréales ; cultures industrielles (01.1A)LD LE SONNAY 69210 SOURCIEUX-LES-MINESancien siège social01/12/2000fermé le 31/12/2006
433 843 901 00029Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (01.11Z)ROUTE DE LA TOURETTE 69210 SOURCIEUX-LES-MINESancien siège social31/12/2006fermé le 01/12/2010