La société GEM'BUS (TPAL PROXY GEM) a été créée le 13 mai 2009, il y a 16 ans. Sa forme juridique est SAS, société par actions simplifiée. Son domaine d’activité est : transports urbains et suburbains de voyageurs. En 2022, elle était catégorisée Grande Entreprise. Elle possédait 50 à 99 salariés.
Son siège social est domicilié au 24 RUE DE L'INDUSTRIE 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.
Informations légales de GEM'BUS (TPAL PROXY GEM)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 13/05/2009 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 13/05/2009. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 26/06/2009 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 26/06/2009. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 50 à 99 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 1424Convention collective nationale des réseaux de transports publics urbains de voyageurs |
Labels et certificats | Égalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, INPI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI, INPI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de GEM'BUS (TPAL PROXY GEM)
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 26/04/2025
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de GEM'BUS (TPAL PROXY GEM)
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 513 202 879 00039 | Activité (NAF/APE) : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : TPAL PROXY GEM 24 RUE DE L'INDUSTRIE 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS | Création : 28/08/2020 | État : |
| SIRET : 513 202 879 00047 | Activité (NAF/APE) : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 335 RUE NICOLAS APPERT 01630 SAINT-GENIS-POUILLY | Création : 01/12/2023 | État : |
Etablissements fermés :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 513 202 879 00013 | Activité (NAF/APE) : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : VILLAGE D'ENTREPRISES. ANNEMASSE 6 RUE DES BICHES 74100 VILLE-LA-GRAND | Création : 13/05/2009 | État : |
| SIRET : 513 202 879 00021 | Activité (NAF/APE) : Transports urbains et suburbains de voyageurs (49.31Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 6 ROUTE DE LATHOY 74160 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS | Création : 18/10/2010 | État : |
Mise à jour le 26/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).