GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE-DAME) (OGEC)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 1 est en activité

L’association GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE-DAME) (OGEC) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au 23 RUE SAINT - ROCH 39800 POLIGNY. Elle possède 4 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE-DAME) (OGEC)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE-DAME) (OGEC)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME (COLLEGE NOTRE-DAME) (OGEC)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 431 007 00047Enseignement secondaire général (85.31Z)23 RUE SAINT - ROCH 39800 POLIGNYsiège social08/07/2013en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
778 431 007 00013Enseignement secondaire général (85.31Z)39800 VAUX-SUR-POLIGNYancien siège socialfermé le 01/09/2009
778 431 007 00021Enseignement secondaire général (80.2A)ECOLE PRIVEE NOTRE-DAME
M.E.C.S LA GLANTINE 39800 VAUX-SUR-POLIGNY
02/08/1996fermé le 04/04/1997
778 431 007 00039Enseignement secondaire général (85.31Z)ECOLE PRIMAIRE MATERNELLE ST LOUIS
11 RUE SAINTE COLETTE 39800 POLIGNY
ancien siège social
31/08/1992fermé le 08/07/2013