GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE (COLLEGE N.D DE LA CLARTE) (OGEC)

Association ‣ en activité
4 établissements dont 2 sont en activité

L’association GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE (COLLEGE N.D DE LA CLARTE) (OGEC) n’a pas de date de création connue. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : enseignement secondaire général. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 20 à 49 salariés.

Son siège social est domicilié au COLLEGE N D DE LA CLARTE 1 RUE DE LA LIBERATION 56150 BAUD. Elle possède 4 établissements dont 2 sont en activité.

Informations légales de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE (COLLEGE N.D DE LA CLARTE) (OGEC)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
20 à 49 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création
Non renseigné

Convention(s) collective(s)
IDCC 5024Statut des chefs d'établissement de l'enseignement catholiqueIDCC 3218Convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE (COLLEGE N.D DE LA CLARTE) (OGEC)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Non renseigné
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 4 établissements dont 2 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

4 établissements de GROUPE SCOLAIRE NOTRE DAME DE LA CLARTE (COLLEGE N.D DE LA CLARTE) (OGEC)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
300 488 830 00047Enseignement secondaire général (85.31Z)COLLEGE N D DE LA CLARTE 1 RUE DE LA LIBERATION 56150 BAUDsiège social01/01/2006en activité
300 488 830 00039Enseignement primaire (85.20Z)ECOLE STE ANNE
ECOLE SAINTE ANNE RUE DE LA LIBERATION 56150 BAUD
01/01/1996en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
300 488 830 00013Enseignement secondaire général (80.2A)13 RUE PENERH LE GOFF 56150 BAUDancien siège socialfermé le 01/01/2006
300 488 830 00021Enseignement primaire (80.1Z)ECOLE STE ANNE
14 RUE PENERH LE GOFF 56150 BAUD
02/02/1982fermé le 01/01/1996