L’association HANDICAPS ET INNOVATIONS SOCIALES (HIS) a été créée le 15 mars 1989, il y a 36 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : aide par le travail. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle ne possédait pas de salariés.
Son siège social est domicilié au 26 RUE DE LA SCHAPPE 01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.
Informations légales de HANDICAPS ET INNOVATIONS SOCIALES (HIS)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 15/03/1989 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 15/03/1989. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.Immatriculée au RNE (INPI)le 12/07/1994 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 12/07/1994. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur) Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA). |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | Non renseigné |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | Non renseignée |
Qualités, labels et certificats | ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire |
Sources : INSEE, VIES, Douanes, DILA
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de HANDICAPS ET INNOVATIONS SOCIALES (HIS)
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de l’association (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de l’association | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | Non renseignée |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Sources : INSEE, VIES
Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
2 établissements de HANDICAPS ET INNOVATIONS SOCIALES (HIS)
Etablissement actif :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 351 473 251 00020 | Activité (NAF/APE) : Aide par le travail (88.10C) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 26 RUE DE LA SCHAPPE 01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY | Création : 01/05/1995 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 351 473 251 00012 | Activité (NAF/APE) : Aide par le travail, ateliers protégés (85.3H) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 11 QUAI LUCIEN FRANC 01230 SAINT-RAMBERT-EN-BUGEY | Création : 15/03/1989 | État : |
Source : INSEE