HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

AdministrationCollectivité territoriale ‣ en activité
13 établissements dont 12 sont en activité
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L’administration HAUT - BUGEY AGGLOMERATION a été créée le 1 janvier 2014, il y a 11 ans. Sa forme juridique est Communauté d'agglomération. Son domaine d’activité est : administration publique générale. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 200 à 249 salariés.

Son siège social est domicilié au 57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX. Elle possède 13 établissements dont 12 sont en activité.

Fiche résumé

Élus & organigramme

Documents

Annonces

Conventions collectives

Informations légales de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

INSEE
VIES
Douanes
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/2014
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/2014. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
200 à 249 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 5021Statut de la Fonction publique territoriale
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Collectivité territoriale

INSEE
Code Insee Le Code Insee ou Code Officiel Géographique (COG) est utilisé par l’Insee pour désigner une commune
Non renseigné
Type
Élus
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, MI, DINUM
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
Ministère de l’Intérieur (MI).
Direction Interministérielle du Numérique (DINUM).

Siège social de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

INSEE
VIES
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’administration (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’administration
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 24/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 13 établissements dont 12 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

13 établissements de HAUT - BUGEY AGGLOMERATION

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 042 935 00011Administration publique générale (84.11Z)57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAXsiège social01/01/2014en activité
200 042 935 00037Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z)ASSAINISSEMENT
57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX		01/01/2014en activité
200 042 935 00045Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA MONT BERTHIAND
57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX		01/01/2014en activité
200 042 935 00052Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA NURIEUX
57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX		01/01/2014en activité
200 042 935 00060Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA VAL BRENOD
57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX		01/01/2014en activité
200 042 935 00078Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)ZA LAC NANTUA
57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX		01/01/2014en activité
200 042 935 00086Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)PARCS INDUSTRIELS
57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX		01/01/2014en activité
200 042 935 00094Construction d’autres ouvrages de génie civil n.c.a. (42.99Z)IMMOBILIER INDUSTRIEL
57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX		01/01/2014en activité
200 042 935 00102Captage, traitement et distribution d’eau (36.00Z)EAU
57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX		01/01/2014en activité
200 042 935 00128Location de terrains et d’autres biens immobiliers (68.20B)MAISON DES ENTREPRISES
57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX		01/01/2014en activité
200 042 935 00136Administration publique générale (84.11Z)CONTRAT DE DEVELOPPEMENT RHONE ALPES
57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX		01/01/2014en activité
200 042 935 00144Téléphériques et remontées mécaniques (49.39C)STATIONSKI ALPIN
320 RUE DE LA REPUBLIQUE 01110 PLATEAU D'HAUTEVILLE		01/01/2019en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
200 042 935 00110Traitement et élimination des déchets non dangereux (38.21Z)CENTRE STOCKAGE DECHETS
57 RUE RENE NICOD 01100 OYONNAX		01/01/2014fermé le 01/01/2018
Mise à jour le 24/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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