HOTEL DE MOUTIERS

Unité légale ‣ en activité
3 établissements dont 1 est en activité

La société HOTEL DE MOUTIERS a été créée le 23 septembre 2004, il y a 21 ans. Sa forme juridique est Société en nom collectif. Son domaine d’activité est : hôtels et hébergement similaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au COLLINE DE CHAMPOULET 197 RUE DES GRILLONS 73600 MOUTIERS. Elle possède 3 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de HOTEL DE MOUTIERS

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 23/09/2004
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 23/09/2004. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Immatriculée au RNE (INPI)le 31/05/2007
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 31/05/2007. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1979Convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants (HCR)

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Siège social de HOTEL DE MOUTIERS

INSEE
VIES
Enseigne de l’établissement
SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 3 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

3 établissements de HOTEL DE MOUTIERS

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
478 809 718 00032Hôtels et hébergement similaire (55.10Z)IBIS
COLLINE DE CHAMPOULET 197 RUE DES GRILLONS 73600 MOUTIERS
siège social
31/05/2007en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
478 809 718 00024Restauration de type traditionnel (55.3A)COTE A COTE
ZAC ACTI SUD ALLEE OLIVIER DE LA MARCHE 21160 MARSANNAY-LA-COTE
01/10/2004fermé le 21/12/2005
478 809 718 00016Administration d'entreprises (74.1J)MERCURE 2 ALLEE DU GRAND LAUNAY 49000 ANGERSancien siège social23/09/2004fermé le 01/06/2007