HTAPFRANCE (HTAPFRANCE)

Association ‣ en activité
7 établissements dont 1 est en activité

L’association HTAPFRANCE (HTAPFRANCE) a été créée le 1 janvier 1997, il y a 28 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 1 ou 2 salariés.

Son siège social est domicilié au 19 ROUTE DE BEAUNE 21200 LEVERNOIS. Elle possède 7 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de HTAPFRANCE (HTAPFRANCE)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 01/01/1997
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/01/1997. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
1 ou 2 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1518Convention collective nationale des métiers de l'éducation, de la culture, des loisirs et de l'animation agissant pour l'utilité sociale et environnementale, au service des territoires (ÉCLAT)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et Solidaire

Siège social de HTAPFRANCE (HTAPFRANCE)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de HTAPFRANCE (HTAPFRANCE)

INSEE

Etablissement actif :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
431 367 309 00074Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)19 ROUTE DE BEAUNE 21200 LEVERNOISsiège social01/12/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
431 367 309 00033Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)6 RUE DE LA GALERNE 21380 ASNIERES-LES-DIJONancien siège social01/11/2007fermé le 01/07/2009
431 367 309 00058Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)8 ALLEE DES CHARMES 21380 ASNIERES-LES-DIJONancien siège social10/03/2012fermé le 25/03/2017
431 367 309 00025Organisations associatives n.c.a. (91.3E)CHEZ MME DUFRENE LISE 31 RUE JACQUES CELLIER 51100 REIMSancien siège social21/06/2002fermé le 01/11/2007
431 367 309 00041Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)6 RUE DANTON 69003 LYONancien siège social01/07/2009fermé le 10/03/2012
431 367 309 00066Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (94.99Z)5 RUE DU LAC LEMAN 91140 VILLEBON-SUR-YVETTEancien siège social25/03/2017fermé le 01/12/2020
431 367 309 00017Organisations associatives n.c.a. (91.3E)SERVICE PNEUMOLOGIE 157 RUE DE LA PORTE DE TRIVAUX 92140 CLAMART01/01/1997fermé le 21/06/2002