HUSSON ASSAINISSEMENTS (HUSSON ASSAINISSEMENTS)
Unité légale ‣
4 établissements dont 3 sont en activité
La société HUSSON ASSAINISSEMENTS (HUSSON ASSAINISSEMENTS) a été créée le 1 octobre 2015, il y a 10 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : collecte et traitement des eaux usées. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.
Son siège social est domicilié au 34 CHEMIN DE L'EPINETTE 39270 ORGELET. Elle possède 4 établissements dont 3 sont en activité.
Informations légales de HUSSON ASSAINISSEMENTS (HUSSON ASSAINISSEMENTS)
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA). L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1. | Inscrite (Insee)le 01/10/2015 Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 01/10/2015. Elle a été mise à jour le 07/04/2025.Immatriculée au RNE (INPI)le 14/10/2015 Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 14/10/2015. Elle a été mise à jour le 19/05/2024. |
Dénomination | |
SIREN | |
SIRET du siège social | |
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières. | |
Activité principale (NAF/APE) | |
Code NAF/APE | |
Forme juridique | |
Effectif salarié | 3 à 5 salariés, en 2022 |
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan. | |
Date de création | |
Convention(s) collective(s) | IDCC 2272Convention collective nationale de l'assainissement et de la maintenance industrielle |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).
Immatriculation au RNE
Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.
Date d’immatriculation | |
Date de début d’activité | |
Nature de l’entreprise | |
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires. Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts. | |
Clôture de l’exercice comptable | |
Durée de la personne morale | |
Dirigeants | |
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes) |
Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :
Siège social de HUSSON ASSAINISSEMENTS (HUSSON ASSAINISSEMENTS)
Enseigne de l’établissement | |
Nom de l’établissement | |
SIRET | |
Clef NIC | |
Activité principale de la société (NAF/APE) | |
Activité principale de l’établissement (NAF/APE) | |
Code NAF/APE de l’établissement | |
Forme juridique | |
Tranche d’effectif salarié | |
Date de création de la société | |
Date de création de l’établissement | |
Convention collective de l’établissement | |
Justificatif(s) d’existence | Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger |
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Cette structure possède 4 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :
4 établissements de HUSSON ASSAINISSEMENTS (HUSSON ASSAINISSEMENTS)
Etablissements actifs :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 814 048 005 00031 | Activité (NAF/APE) : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : HUSSON ASSAINISSEMENTS 34 CHEMIN DE L'EPINETTE 39270 ORGELET | Création : 01/08/2020 | État : |
| SIRET : 814 048 005 00049 | Activité (NAF/APE) : Collecte et traitement des eaux usées (37.00Z) | Détails (nom, enseigne, adresse) : HUSSON ASSAINISSEMENT 73 RUE VICTOR PUISEUX 39000 LONS-LE-SAUNIER | Création : 01/11/2024 | État : |
| SIRET : 814 048 005 00023 | Activité (NAF/APE) : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (43.12A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : 47 RUE DU GUIDON 71500 LOUHANS | Création : 11/09/2017 | État : |
Etablissement fermé :
| SIRET | Activité (NAF/APE) | Détails (nom, enseigne, adresse) | Création | État |
|---|---|---|---|---|
| SIRET : 814 048 005 00015 | Activité (NAF/APE) : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (43.12A) | Détails (nom, enseigne, adresse) : HUSSON ASSAINISSEMENTS 4 MONTEE DES PIGNONS 39270 CHAVERIA | Création : 01/10/2015 | État : |
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).