INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL (ITEM)

Unité légale ‣ en activité
8 établissements dont 3 sont en activité
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La société INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL (ITEM) a été créée le 2 avril 2002, il y a 23 ans. Sa forme juridique est Société à responsabilité limitée (sans autre indication). Son domaine d’activité est : ingénierie, études techniques. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 6 à 9 salariés.

Son siège social est domicilié au PARC ASTREA ZAC LAFAYETTE 27 RUE CLEMENT MAROT 25000 BESANCON. Elle possède 8 établissements dont 3 sont en activité.

Fiche résumé

Dirigeants

Documents

Données financières

Annonces et observations

Conventions collectives

Informations légales de INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL (ITEM)

INSEE
VIES
Douanes
INPI
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

L’Extrait RNE est le justificatif d’immatriculation de l’entreprise. Il contient les mêmes données qu’un extrait KBIS/D1.
Inscrite (Insee)le 02/04/2002
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 02/04/2002. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Avis de situation
Immatriculée au RNE (INPI)le 09/04/2002
Cette structure est immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE), depuis le 09/04/2002. Elle a été mise à jour le 19/05/2024.
Extrait RNE

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
6 à 9 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 1486Convention collective nationale des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES, Douanes, INPI, MTPEI
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).
Direction Générale des Douanes.
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).
Ministère du Travail, du Plein Emploi et de l'Insertion (MTPEI).

Immatriculation au RNE

INPI

Cette structure est une entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE). Ce registre liste les entreprises de France. Il est tenu par l’INPI.

Date d’immatriculation
Date de début d’activité
Nature de l’entreprise
Capital social Le capital social d’une société est constitué des apports (en argent ou en nature) de ses actionnaires.
Il peut être fixe ou variable. La modification d’un capital fixe nécessite une modification des statuts tandis que le capital variable peut varier dans certaines limites sans modification des statuts.
Clôture de l’exercice comptable
Durée de la personne morale
Dirigeants
Annonces et observations Les annonces BODACC et les observations au RNE assurent la publicité des actes enregistrés pour une entreprise (procédures collectives, ventes, créations, modification, radiation et dépôt des comptes)

Pour accéder aux données contenues dans un extrait d’immatriculation (équivalent de l’extrait KBIS ou D1), vous pouvez soit télécharger l’ extrait des inscriptions au Registre National des Entreprises (RNE), soit consulter la fiche complète sur le site de l’INPI :

Mise à jour le 23/04/2025
Source : INPI
Institut National de la Propriété Industrielle (INPI).

Siège social de INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL (ITEM)

INSEE
VIES
→ voir sur la carte

SIRET
Clef NIC
Activité principale de la société (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de la société
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger
Mise à jour le 27/04/2025
Sources : INSEE, VIES
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
VAT Information Exchange System (VIES).

Cette structure possède 8 établissements dont 3 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

8 établissements de INNOV PR TRANSPORT ENVIRONNEMENT MOBIL (ITEM)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
441 513 447 00033Ingénierie, études techniques (71.12B)PARC ASTREA ZAC LAFAYETTE 27 RUE CLEMENT MAROT 25000 BESANCONsiège social01/02/2006en activité
441 513 447 00041Ingénierie, études techniques (71.12B)ITEM ETUDES & CONSEIL-AGENCE OUEST
55 RUE DUPONT DES LOGES 35000 RENNES		30/09/2009en activité
441 513 447 00082Ingénierie, études techniques (71.12B)ITEM ETUDES & CONSEIL
IMMEUBLE OXYGENE BAT A - MEETING POINT 13 RUE CLAUDE CHAPPE 35510 CESSON-SEVIGNE		01/06/2019en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
441 513 447 00017Ingénierie, études techniques (74.2C)2 CHEMIN DE PALENTE 25000 BESANCON02/04/2002fermé le 23/01/2003
441 513 447 00025Ingénierie, études techniques (74.2C)6 RUE DE LORRAINE 25000 BESANCONancien siège social23/01/2003fermé le 01/02/2006
441 513 447 00066Ingénierie, études techniques (71.12B)ITEM ETUDES & CONSEIL AGENCE SUD
FUTURE BUILDING 1 BSE 1280 AVENUE DES PLATANES 34970 LATTES		01/04/2014fermé le 31/12/2015
441 513 447 00058Ingénierie, études techniques (71.12B)4 SQUARE RENE CASSIN 35700 RENNES23/12/2009fermé le 15/11/2017
441 513 447 00074Ingénierie, études techniques (71.12B)ITEM ETUDES & CONSEIL
PARC D'AFFAIRES OBERTHUR 1 RUE RAOUL PONCHON 35000 RENNES		15/11/2017fermé le 31/05/2019
Mise à jour le 27/04/2025
Source : INSEE
Institut National de la Statistique et des Études Économiques (Insee).
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