INSTITUT D ENFANTS SEILLON (INSTITUT DE REEDUCATION)

Association ‣ en activité
7 établissements dont 5 sont en activité

L’association INSTITUT D ENFANTS SEILLON (INSTITUT DE REEDUCATION) a été créée le 9 mars 1981, il y a 44 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : hébergement social pour enfants en difficultés. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 100 à 199 salariés.

Son siège social est domicilié au 1336 RUE DE LA CHARTREUSE 01960 PERONNAS. Elle possède 7 établissements dont 5 sont en activité.

Informations légales de INSTITUT D ENFANTS SEILLON (INSTITUT DE REEDUCATION)

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 09/03/1981
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 09/03/1981. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
100 à 199 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 0413Convention collective nationale de travail des établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées (convention de 1966, SNAPEI)

Qualités, labels et certificats
ESS - Entreprise Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireÉgalité professionnelleCette structure a renseigné ses déclarations d’égalité entre les femmes et les hommes

Siège social de INSTITUT D ENFANTS SEILLON (INSTITUT DE REEDUCATION)

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 7 établissements dont 5 sont en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

7 établissements de INSTITUT D ENFANTS SEILLON (INSTITUT DE REEDUCATION)

INSEE

Etablissements actifs :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
779 309 251 00022Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)1336 RUE DE LA CHARTREUSE 01960 PERONNASsiège social09/03/1981en activité
779 309 251 00030Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)RTE DE CURCIAT DONGALON 01560 SAINT-NIZIER-LE-BOUCHOUX09/08/2004en activité
779 309 251 00063Action sociale sans hébergement n.c.a. (88.99B)SAFREN SEILLON 1161 CHEMIN DES CARRONNIERES 01960 PERONNAS01/11/2010en activité
779 309 251 00071Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)865 RUE DE LA CHARTREUSE 01960 PERONNAS01/01/2011en activité
779 309 251 00089Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants et d’adolescents (88.99A)16 RUE DES REMPARTS 01340 MONTREVEL-EN-BRESSE31/01/2020en activité

Etablissements fermés :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
779 309 251 00048Accueil des enfants en difficulté (85.3B)SEILLON ADOS + 4 PLACE DU PALAIS 01000 BOURG-EN-BRESSE01/09/2004fermé le 15/05/2007
779 309 251 00055Hébergement social pour enfants en difficultés (87.90A)SEILLON ADOS + 1161 CHEMIN DES CARRONNIERES 01960 PERONNAS15/05/2007fermé le 01/01/2011