INSTITUT DE TRAMAYES

Association ‣ en activité
2 établissements dont 1 est en activité

L’association INSTITUT DE TRAMAYES a été créée le 2 juin 2021, il y a 4 ans. Sa forme juridique est Association déclarée. Son domaine d’activité est : autres enseignements. En 2022, elle était catégorisée Petite ou Moyenne Entreprise. Elle possédait 3 à 5 salariés.

Son siège social est domicilié au 5191 CHEMIN DE VANNAS 71520 TRAMAYES. Elle possède 2 établissements dont 1 est en activité.

Informations légales de INSTITUT DE TRAMAYES

INSEE
VIES
Douanes
DILA
État des inscriptions Toutes les structures référencées sur notre site sont inscrites à un ou plusieurs référentiels publics (base Sirene, RNE, RNA).

Inscrite (Insee)le 02/06/2021
Cette structure est inscrite dans la base Sirene tenue par l’Insee, depuis le 02/06/2021. Elle a été mise à jour le 22/03/2024.
Inscrite au RNA (Ministère de l’Intérieur)
Cette structure est inscrite au Répertoire National des Associations (RNA).

Dénomination
SIREN
SIRET du siège social
 
N° EORI Le numéro EORI (Economic Operator Registration and Identification) est un identifiant unique communautaire permettant d’identifier l’entreprise dans ses relations avec les autorités douanières.
 
Activité principale (NAF/APE)
Code NAF/APE
Forme juridique
Effectif salarié
3 à 5 salariés, en 2022
Taille de la structure La taille de l’entreprise, ou catégorie d’entreprise, est une variable statistique calculée par l’Insee sur la base de l’effectif, du chiffre d’affaires et du total du bilan.
Date de création

Convention(s) collective(s)
IDCC 2691Convention collective nationale de l'enseignement privé indépendant

Qualités, labels et certificats
ESS - Économie Sociale et SolidaireCette structure appartient au champ de l’Economie Sociale et SolidaireOrganisme de formation (certifié Qualiopi)Cette structure est déclarée en tant qu’organisme de formation et elle est certifiée Qualiopi

Siège social de INSTITUT DE TRAMAYES

INSEE
VIES
SIRET
Clef NIC
Activité principale de l’association (NAF/APE)
Activité principale de l’établissement (NAF/APE)
Code NAF/APE de l’établissement
Forme juridique
Tranche d’effectif salarié
Date de création de l’association
Date de création de l’établissement

Convention collective de l’établissement

Justificatif(s) d’existence
Avis de situation Insee de cet établissement : télécharger

Cette structure possède 2 établissements dont 1 est en activité. Cliquez sur un n° SIRET pour obtenir plus d’information :

2 établissements de INSTITUT DE TRAMAYES

INSEE

Etablissement en activité :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
901 321 604 00026Autres enseignements (85.59B)5191 CHEMIN DE VANNAS 71520 TRAMAYESsiège social22/07/2021en activité

Etablissement fermé :

SIRETActivité (NAF/APE)Détails (nom, enseigne, adresse)CréationÉtat
901 321 604 00018Autres enseignements (85.59B)LES COURS 71520 NAVOUR-SUR-GROSNEancien siège social02/06/2021fermé le 22/07/2021